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Les textes, visuels, logos et le logiciel Cahier de battuesont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite de l'éditeur est interdite. Les données saisies dans un cahier restent la propriété de la société de chasse qui les a saisies.

Responsabilité

Cahier de battueest un outil d'aide à la tenue du carnet de battue. Les informations qu'il contient sont saisies sous la responsabilité de chaque société de chasse, qui reste tenue de respecter la réglementation applicable (schéma départemental de gestion cynégétique, plan de chasse, règles de sécurité). Les guides du site sont fournis à titre informatif.

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